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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EMAC
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EMAC - TPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMAC - TPE
Société Anonyme EMAC

Numéro de dépôt :
93470502
Date de dépôt :
03/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2003

Présentation de la marque EMAC - TPE

Déposée le 3 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) EMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMAC - TPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMAC domicilié(e) B.P. 52, 64130 MAULEON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. EPSTEIN - France.

La marque EMAC - TPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMAC - TPE est expirée depuis le 3 juin 2003.

EMAC a également déposé les autres marques suivantes : ISOLATEUR SATVIA , STAM


Société Anonyme EMAC - B.P. 52, 64130 MAULEON - France


H. EPSTEIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Produits semi-ouvrés à base de matières plastiques et de caoutchoucs mélangés à des composés chimiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.